Vous souhaitez connaître le calcul de la Valeur Vénale pour votre Cie d'assurance

Les "Experts Nautiques Européens" vous apportent alors les services suivants :

Généralités :
Les expertises donnant "une valeur vénale" sont les missions que les plaisanciers connaissent le mieux, mais elles sont aussi "les plus mal aimées" car elles vous donnent l'mpression d'une "contrainte obligatoire" et vous paraîssent "toujours trop chères".
Les plaisanciers qui souscrivent un contrat d'assurance pour leur bateau connaissent bien la règle des compagnies d'assurances :
Si votre navire a plus de 5 ans, votre assureur vous demandera systhèmatiquement une expertise de votre bateau (cette exigence peut être reformulée tous les 3 ou 5 ans selon les Cies).
Faire expertiser son bateau c'est, au-delà de l'obligation, la garantie de sa sécurité pour une navigation "de plaisance" (et donc de plaisir), la préservation de son investissement ou encore un moyen juridique en cas de litige.

Réagissez en "GENS de MER" et selon votre culture marine.

Nos expertises sont élaborées en regard de la nouvelle Division240 du Réglement de Sécurité Maritime régissant les Navires de Plaisance dont la longueur est inférieure à 24 mètre, annexe à l'Arrêté du 11mars 2008 modifiant l'Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la Sécuriré des Navires de Plaisance (NOR : DEVT0802926A), publié au J.O. le 08 avril dernier pour une application depuis le 15 avril 2008 :

Nous contrôlons :
Les oeuvres vives avec analyse métrologique de base, les oeuvres mortes, le(s) pont(s) et roof(s), le(s) cockpit(s) et surbaux, les aménagements intérieurs : poste avant, cabinet(s) de toilette, cuisine, carré, cabine(s) arrière(s), l'électronique, les accesoires de navigation et de confort, les parties mécaniques, les transmissions et pour les voiliers le(s) gréement(s), les parties électriques et de production, l'armement et matériel de sécurité.
 

Nous examinons :
La situation administrative du navire : clause de propriété, engagements des parties, caractèristiques du navire, jaugeage, assurances, francisation, titre de navigation.

Nous déterminons :
A l'issue de nos contrôles et examens, nous déterminons donc la Valeur Vénale de votre navire.
Nous servent de "référence de base" pour tous nos calculs de valeurs, les cotations des revues professionnelles : "Annonces du bateau", "Annonces Marine", "l'Argus du bateau" et "Fluvial" ainsi que, les catalogues professionnels d'accastillage, de l'année en cours et mentionnant un "prix public".
Les cotes des bateaux sont calculées sur la base du prix du neuf, pour un bateau en bon état de naviguer et n'ayant aucune option.
Nous ajoutons donc tout l'équipement (électronique, matériel de sécurité, voiles, annexe, remorque, etc ...) pour connaître le "prix du marché" et nous prenons en compte les plus et moins values.
La Valeur Vénale définie dans nos rapports d'expertise n'intègre en aucun cas les frais de préparation, l'éventuelle "place de port" et les marges commerciales pouvant être exiger de la part des vendeurs.

Nous vous communiquons :
Nous rédigeons et vous éditons un rapport sur support papier, par chapitre, détaillé et documenté avec le reportage photographique couleur ainsi qu'une copie sur CD-Rom DVD (version en PDF) de votre rapport.
Les recommandations et prescriptions relatives à l'état d'entretien et de navigabilité du bateau expertisé sont transcrites (en rouge) dans notre rapport.

Ce que nous pouvons vous apporter en "Plus Service" :
Nous pouvons vous proposer des "prestations annexes" comme :
• diagnostic mécanique approfondi (contrôle des lubrifiants par un laboratoire professionnel spécialisé) ;
• analyse métrologique approfondie (contrôle de l'osmose sur un bateau en polyester ou épaisseur des tôles sur bateaux en acier ...) ;
• essais dynamiques en mer ou en rivière ;

Quelques réflexions d'ordre général :
Une expertise est capitale afin :
♦ de payer à votre assureur la "prime réellement exigeable" ;
♦ d'éviter de vous "sous-assurer" : différenciel entre la Valeur Agréée (c'est la valeur fixée entre vous, l'assuré et votre assureur) et la Valeur Vénale (c'est la valeur intrinsèque de votre bateau ou encore "valeur à dire d'expert").
Si la valeur vénale que nous vous avons déterminée est inférieure à la valeur agréée, votre compagnie d'assurance, en cas de dommage, ne payera qu'à concurrence de la valeur agréée. Vous aurez donc payé une prime "trop chère" et surtout ... pour rien ;
♦ d'éviter de vous "sur-assurer" : autre différenciel entre la Valeur Agréée et la Valeur Vénale.
Si la valeur vénale que nous vous avons déterminée est supérieure à votre valeur assurée, alors votre compagnie d'assurance, en cas de dommage, ne vous garantira qu'à concurrence de la valeur agréée. Il vous restera alors à charge, l'écart entre la valeur agréée et la valeur vénale qui lui est supérieure.

... Amis plaisanciers ...
connaissez-vous encore ces quelques résultats d'étude ?

- Plus de 30% des navires immatriculés en France ne sont pas assurés !!!
- Moins de 5% des bateaux ayant fait l'objet d'une mutation auprès des Affaires Maritimes, dans le cadre d'une transaction entre particuliers ont été expertisés !!!

Comparativement, aux U.S.A., plus de 30% des navires qui font l'objet d'une transaction, dans les mêmes conditions qu'en France, ont été visités par un expert maritime.
Rappel : aux U.S.A., 15 millions de navire, en France, seulement un peu plus de 800 000.